• slider
    Douane et Commerce
    Renforcer la sécurité commerciale
    Sep
    Un environnement commercial sûr au service du développement économique
    Le renforcement de la sécurité de l’environnement commercial
  • slider
    Douanes et Numérique
    pour un engagement progressif
    Sep
    L'OMD avait dédié l'année 2016 à la douane numérique sous le slogan
    la douane numérique : pour un engagement progressif.
  • slider
    Douanes et Données
    La promotion de l'analyse des données
    Sep
    L'OMD avait dédié l'année 2017 à la la promotion de l'analyse des données avec pour slogan
    L'analyse des données au service de la gestion efficace des frontères.

 

Bref historique et missions des Douanes

L'Administraiton des Douanes est l'une des plus anciennes du globe dont l'histoire remonte à l'antiquité.
Le vocable "Douane" a d'ailleurs la même origine persane que le mot "DIVAN" qui désignait autrefois le lieu des réunions des administrations des finances.
Ce mot nous est parvenu par l'intermediaire de l'Arabe (DIOUAN) et de l'Italien (DOGANA).

L'Inde, l'Egypte, la Chine, la Grèce pratiquaient déjà les impots sur le commerce des marchandises étrangères. Rome au temps des rois utilisait les droits perçus dans les ports à l'entrée et à la sortie des marchandises au moyen d'un système de fermage. Des receveurs furent désignés dont le plus célèbre fut MATHIEU, futur apôtre du Christ, qui cumulait des fonctions de douanier et de receveur de Copharnaûm lieu de passage des caravanes en provenance de l'Orient.

Si jadis, la Douane avait une mission à caractère purement fiscal, celle d'apporter à l'Etat des moyens financiers de sa politique, de nos jours, la modernisation et l'adaptation de l'administration aux exigences liées à la survie des Etats, font d'elle une des plaques tournantes des économies des nations, eu égard à l'éventail des missions qui lui sont assignées.
Vu sous l'angle des contacts que chacun prend avec elle lors de ses déplacements à l'étranger, l'Administration des Douanes ne donne évidemment pas une idée réelle de ses préoccupations principales. Sous ce même angle elle ne peut pas bénéficier d'une bonne renommée, car, pour chacun, il est toujours déplaisant d'être soumis à des contrôles

S'exerçant à la fois sur les marchandises, les moyens de transport et les personnes, l'action de l'Administration porte notemment dans :

  • Le domaine fiscal, sur l'assiette, le contrôle et la perception des droits et taxes à l'importation et à l'exportation de certaines redevances pour le compte des collectivités publiques.
  • Le domaine économique sur l'application de la régelmentation, sur le contrôle du commerce extérieur et des échanges, l'établissement et la diffusion des statistiques du commerce extérieur, sur le participation, sur l'élaboration de la loi des finances et mesures économiques.
  • Le domaine de l'action administrative générale sur le concours aux autres administrations (respects des dispositions relatives à l'hygiène, la santé et la moralité publique, police sanitaire des végétaux, des animaux et de denrées alimentaires, etc.), sur le contrôle de la réglemention de la pêche et de la navigation côtière.

 

Enfin, l'action préventive exercée par la Douane se traduit par la surveillance permanente des frontières terrestres et maritimes dans le but de s'opposer aux tentatives de franchissement clandestin et canaliser ainsi la circulation des biens et des personnes.